Déposée le 12 décembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOSEVENTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « SERGE MAGNER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-03 du 16 janvier 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOSEVENTS domicilié(e) Impasse Louis Verd - 69540 - IRIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 823 915 574 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque SERGE MAGNER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3617420.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SERGE MAGNER arrivera à expiration en date du 12 décembre 2028.
TOSEVENTS a également déposé les autres marques suivantes : sM
TOSEVENTS, Société par Actions Simplifiée - Impasse Louis Verd - 69540 - IRIGNY - France - SIREN 823915574
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03
Inscription le 19 mai 2009 - Retrait partiel n°497627 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-19
Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37
Inscription le 28 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°621414 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-28
Inscription le 8 août 2017 - Transmission totale de propriété n°705932 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-08
Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2018 n°2699692 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2018-12-03
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Plats préparés et cuisinés à base des produits rentrant dans cette classe.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Plats préparés et cuisinés à base des produits rentrant dans cette classe. Sandwichs.
Fruits et légumes frais.
Services de livraison de produits alimentaires, services de livraison à domicile de produits alimentaires, de repas et boissons. Services de livraison de plateaux-repas.
Services d'organisation de réceptions.
Services de restauration (alimentation), restaurant, salon de thé, bar, services de traiteur, services de location de chaises, tables, linges de tables, verrerie, assiettes, couverts, location de constructions transportables, en particulier pour l'organisation de réceptions, repas, mariages, cocktails, services d'hôtellerie, services de conseils en matière de restauration et en matière culinaire.
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